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Syndicat C. F. T. C. Travail Emploi Formation
Primes 2010
Tract sur les primes 2010
Primes 2010 en Haute-Garonne
Circulaire
Barèmes applicables au 01 janvier 2010 (rétroactivement). Mise en
paiement sur le traitement d'août 2010 (rappel de 7 mois). (II 2.3 de la
circulaire sus visée).
Référentiel des primes et indemnités - Administration centrale secteur
travail
Primes de fonction et de résultat
Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires des administrations
centrales
Indemnités de fonctions et de résultats
Indemnité d'administration et de résultat
Indemnité d'administration et de résultat
Indemnité représentative de sujétions spéciales et de travaux
supplémentaires attribuée aux agents du corps des conducteurs automobiles et
chefs de garage
Prime d'activité des fonctionnaires des corps de l'inspection du travail et
de la formation professionnelle
Indemnité spéciale aux ingénieurs sanitaires
Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux
supplémentaire attribuée aux personnels des corps de conseillers techniques de
service social des administrations de l'État et d'assistants de service social
des administrations de l'État
Prime de technicité aux fonctionnaires des corps de l'inspection du travail
et de la formation professionnelle
Indemnité d'activité allouée au personnel de l'inspection médicale du
travail et de la main d'œuvre
Prime d'activité aux fonctionnaires du corps des contrôleurs du travail
Prime de technicité aux fonctionnaires du corps des contrôleurs du travail
Indemnité de fonctions des directeurs régionaux du travail, de l'emploi et
de la formation professionnelle et aux directeurs départementaux du travail, de
l'emploi et de la formation professionnelle
Primes servies aux agent affectés dans les services déconcentrés 2010
Prime d'activité Corps de l'Inspection du travail, Corps des contrôleurs du
travail
Indemnité d’administration et de technicité - Agents de catégorie C
Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires - Agents contractuels
relevant du décret de 1978
Indemnité de gestion et indemnités pour travaux supplémentaires- Corps des
attachés d’administration centrale et Corps des chargés d’études documentaires
Primes de technicité- Corps de l'inspection du travail, Corps des attachés
de l’emploi et de la formation professionnelle et Corps des contrôleurs du
travail
Primes pour l’exercice de fonctions informatiques, Agents exerçant les
fonctions d’analyste, Agents exerçant les fonctions de programmeur et Agents
exerçant les fonctions de pupitreur
Indemnité représentative de sujétions et de travaux supplémentaires, Corps
des assistants de service social
Annexes
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