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Vidéosurveillance : amer cocktail

Un homme averti en vaut deux. Voilà un dicton qui aurait dû mettre la puce à l'oreille d'un barman, employé d'un casino, avant de poursuivre ses employeurs pour licenciement abusif. Filmé la main dans le sac, son employeur a pu prouver la faute. Faute confirmée par la Cour de cassation*. Ses employeurs l'avaient licencié pour faute grave après avoir constaté qu'il n'encaissait pas toutes les consommations, qu'il servait ou utilisait sa propre boîte à pourboires pour le faire. Avec comme preuve intangible des images captées par le système de vidéosurveillance de l'établissement de jeux. Le barman estimait que la preuve de son larcin avait été recueillie de manière illicite, puisque l'objet de l'installation de la vidéosurveillance était, non pas de contrôler les faits et gestes des salariés, mais de protéger les personnes et les biens du casino. Les juges ne l'ont pas vu ainsi. Ils considèrent que les salariés avaient été dûment informés de l'installation des caméras et que celles-ci enregistraient en permanence leurs allées et venues. La preuve avait donc été bel et bien recueillie légalement. Par cet arrêt, la Cour de cassation confirme que l'employeur peut installer la vidéosurveillance dans l'entreprise, et la CFTC rappelle qu'il doit pour cela en informer les salariés et le comité d'entreprise. Il peut les surveiller, dans le cadre de son pouvoir de direction, à la condition de respecter leur vie privée et les libertés individuelles au sein de l'entreprise. Quant au barman, averti de la présence de cet ?il électronique, il se serait évité une longue procédure, des frais de justice et ceux de ses employeurs qu'il a été condamné à régler, pour quelques verres.

* Cass. Soc. n°10-14.263 du 2 février 2011.